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Des réponses à vos questions

3 avril 2020 | Classé sous : bateau, BSN-TC, carte de conducteur, embarcation de plaisance, équipement nautique, gilet de sauvetage, guide de sécurité nautique, motomarine, Nautiguide, nautisme, Nautisme Québec, normes et règles, permis d'embarcation, réglementation, services maritime, Transport Canada, VFI, voilier

Des réponses à vos questions

Nautisme Québec travaille en étroite collaboration avec le Bureau de la sécurité nautique de Transports Canada (BSN-TC). Le BSN-TC est responsable de la surveillance de la réglementation, des normes et des politiques, ainsi que de leur application. Il est aussi chargé des services techniques relatifs aux embarcations de plaisance, de la promotion de pratiques nautiques sécuritaires et du respect de la réglementation.

Voici quelques questions que le BSN-TC reçoit fréquemment : 

  • Q : J’ai perdu ma Carte de conducteur d’embarcation de plaisance, que faire? 

R : veuillez contacter le fournisseur de cours duquel vous avez obtenu votre carte préalablement. Ils seront en mesure de vous en octroyer une nouvelle. Sinon, veuillez-vous informer auprès de Transports Canada. 

Hyperlien : https://www.tc.gc.ca/fr/services/maritime/concepts-base-securite-nautique/trouver-ressources-formation-plaisanciers.html#mb1 

  • Q : J’ai changé d’adresse postale et j’aimerais faire une mise à jour de mon Permis d’embarcation de plaisance, comment procéder? 

R : Taper les mots suivants dans un moteur de recherche internet : « Système électronique de délivrance de permis d’embarcation de plaisance », vous pourrez y faire une demande de Duplicata. 

Hyperlien : https://www.pcl-pep.snbservices.ca/1001/pubweb/default.aspx?lang=fr-CA 

  • Q : Des espèces envahissantes s’accrochent à ma planche à pagaie, comment m’en débarrasser? 

R Nettoyer votre embarcation de plaisance à l’eau chaude ou dans les stations de lavage. Vous contribuerez ainsi à éviter la prolifération d’un plan d’eau à l’autre. 

Hyperlien : https://mffp.gouv.qc.ca/la-faune/especes/envahissantes/methodes-prevention/ 

  • Q : Puis-je utiliser ma motomarine sur tous les lacs du Québec? 

R Certains plans d’eau sont assujettis au Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments. Des bouées de restrictions (de contrôle) ou des affiches terrestres sont placées à des endroits stratégiques afin d’en informer le plaisancier. Vous pouvez consulter la municipalité, le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments ou Transports Canada. 

Hyperlien : https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2008-120/ 

  • Q Quel équipement de sécurité nautique est requis à bord de mon voilier? 

R : Taper les mots suivants dans un moteur de recherche internet : « Guide de sécurité nautique – Conseils et règles à suivre pour les plaisanciers ». Les pages 16 à 19 inclusivement contiennent l’équipement de sécurité nautique minimal selon le type et la longueur de votre embarcation. 

Hyperlien : https://www.tc.gc.ca/media/documents/securitemaritime/TP-511f.pdf 

  • Q : Je veux construire mon bateau maison : comment me conformer? 

R : Taper les mots suivants dans un moteur de recherche internet : « TP-1332 Transports Canada ». Vous pourrez ainsi consulter la Norme de construction pour les petits bâtiments. 

Hyperlien : https://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/tp-tp1332-menu-521.htm 

  • Q : Quelle est la date d’expiration de mon VFI? 

R Votre gilet de sauvetage ou VFI n’a aucune date de péremption. Il demeure approuvé tant qu’il rencontre les spécifications suivantes : 

  1. approuvé par Transports Canada; et/ou Pêches et Océans Canada; et/ou la Garde côtière canadienne; 
  2. en bonne condition : les courroies, attaches et fermetures éclair sont en bon état de fonctionnement; 
  3. est à votre taille; 
  4. couleurs intactes; 
  5. tissu non déchiré; 
  6. aucune marque au crayon-feutre ou l’ajout d’écusson ne doit altérer le produit original; 
  7. de taille appropriée pour la personne qui le porte; 
  8. Transports Canada recommande l’ajout d’un sifflet sans bille. 

Hyperlien : https://www.tc.gc.ca/fr/services/maritime/concepts-base-securite-nautique/choisir-gilets-sauvetage-vetements-flottaison-individuels.html 

 

Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter le Bureau de la sécurité nautique de Transports Canada aux coordonnées suivantes : 

 

 

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